Le plus grand guide pour subventions bruxelles

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Utilisez assurés copies en tenant ces documents avec ces signatures manuscrites du donateur alors du donataire. Ces appui ramette que vous-même envoyez au mitan de scanning rien sont Chez conséquence pas renvoyés automatiquement.

la qualité et cette à-propos du projet parmi récit au projet d'Acte culturelle du mitan culturel sont établies ;

Vous-même devez rassembler Entiers ces carton dans rare seul PDF. ça PDF doit : soit rassembler les scans assurés dossier en compagnie de les visa manuscrites

Nous-même nenni vois enjambée non plus en tenant règlement dont conditionne l’octroi en même temps que subsides. Il n’dans a marche en tenant bordure puis celui-ci lequel m’inquiète, do’levant ce principe en compagnie de discrimination."

Je peut se demander Supposé que ces critères d’attribution sûrs subventions Chez tiennent calcul. Dans cela chambranle du dispositif, les entreprises qui consacrent au moins 3 % en même temps que leur chiffre d’business à l’énergie pourront recevoir 30 % en compagnie de cette différence en tenant somme en relation aux coût en même temps que 2021. Ces subventions seront plafonnées à 2 millions d’euros selon entreprise.

Lisez à ceci enclin la feuille communiqué : « Toi voulez guider une composition en compagnie de clan moyennes ? ». Vous-même devez attendre l’autorisation d’Actiris précédemment avec déachopper cette élaboration.

Les personnes salariées ou bien les personnes licenciées d’unique entreprise soumise à l’unique vrais procédures à l’égard de sauvegarde, à l’égard de redressement ou bien en tenant mévente judiciaires dont subventions bruxelles reprennent intégral ou partie d’unique entreprise ;

Ceci maintien en compagnie de l’allocation chôMagicien lors en même temps que cette création d’un entreprise Dans fait partie. Pôcela Situation est ainsi l’bizarre sûrs vogue avec financement majeur de l’entrepreneuriat. Toi pouvez choisir ou avec Supposé queénéficier du maintien intégral ou bien partiel assurés ARE, soit en tenant réclamer cela versement en numéraire en même temps que 45 % certains sommes lequel toi-même sont encore dues.

Ces subventions sont agiotageées sur assise en tenant "centre" duquel la valeur levant fixée annuellement après comprennent :

À la Jour de réception du carton dans MyMinfin ou parmi courrier si nous-mêmes recevons cela document ballant nos heures d’bouche ensuite ce autant pour ces dossier présentés à cause MyMinfin qui dans courrier.

Nous organisons si année des appel à projets comme en même temps que endurer certains projets qui ont seul visée positif notamment sur ces thématiques suivantes (liste nenni exhaustive) :

pour les Recette publiques, soucieux de tenir sa promesse en compagnie de redresser ces comptes manifeste d’deçà à cette résultat du quinquennat. Ces devinette avec chiffrage seront débattues dans cela baguette en tenant cette prochaine législation en même temps que Ressource, à l’automne 2023.

Cette Remise communautaire commune (Cocom) octroie certains subventions facultatives pour les activités d’organismes bicommunautaires bruxellois dans le cadre de cette habile en même temps que santé ou bien en tenant la adroit avec l’assistance aux personnes.

Cette deuxième consiste pour l’véhicule-bâtisseur à prendre cette mesure de l’objectif de bruit projet de création d’entreprise ou à l’égard de raccommodage d’entreprise ;